Compte rendu conseil municipal

SAINT GERVASY
Réunion du Conseil Municipal du 27 juin 2017


Présents: vINCENT Joë|, ROSEN sylvie, LUNA Claude, PAREDES Serge, FERCAK
Bernadette, BUSSI Nathalie, CILLER Frédéric, EUZIERE Thierry, MARTINEZ Marie,
MERCIER Pascale, PLOYE Martine . WILLIAMS David.
Absents Représentés: SADARGUES Yohann, BARRE Bruno, CLARION Denise,
CHANIAL Pascale, PARERE Marie-Ange, SALANCON Elian.
Absent: BOUE Mathieu
 

PLU : Le Conseil Municipal, après plusieurs années d'études, boucle le projet de Plan
Local d'Urbanisme. M. GAGLIANO du cabinet A.S.E. rappelle les différentes parties du
document: il présente de façon dynamique un « état des lieux » de la commune au
niveau urbanisme évoquant de façon précise les contraintes auxquelles elle est
soumise mais aussi les points positifs à conforter. ll décrit les principaux enjeux
concernant son avenir. ll évoque enfin les réponses apportées par la commission PLU
et souvent validées par les personnes publiques associées, pour que la commune
aborde son développement pour les quinze prochaines années de façon cohérente,
planifiée et sereine. Ces réponses se traduisent dans le zonage et le. règlement
proposés.
Le document arrêté sera soumis aux organismes concernés puis fera l'objet d'une
enquête publique conjointe avec le zonage de l'assainissement déterminé par Nîmes
Métropole, de façon à ce que chacun puisse faire ses observations auprès du
Commissaire enquêteur. Après prise en compte de ces remarques, le PLU sera
définitivement approuvé.
Zonaqe assainissement: Le conseil approuve le zonage d'assainissement de Ia
commune élaboré par Nîmes Métropole prévoyant les zones d'assainissement collectif
d'assainissement collectif à venir et d'assainissement individuel.
Local commercial : le Maire fait part de l'avancement du projet « superette » : l'appel
d'offre va être publié pour choisir les entreprises qui auront en charge chacun des
différents lots. Les travaux pourront alors commencer.
Cantine : le Conseil arrête le nouveau tarif du ticket de cantine : il passe de 3,80€ à
3,90€ de façon à intégrer l'augmentation contractuelle et le coût du paiement par carte
bancaire qui sera désormais possible.
Décision modificative : une décision modificative du Budget annexe « locaux
commerciaux» est acceptée pour permettre la gestion des cautions à rendre en cas de
, changement de locataire.
Accessibilité : L'accessibilité de la Mairie aux personnes handicapées a fait l'objet d'un
projet dont l'esquisse est dévoilée. ll règle le problème d"accès et met en valeur l'entrée
de la Mairie en créant un petit parvis.
Fête : Le programme de la fête du village est arrêté. ll reprend les animations
traditionnelles avec cette année une nouveauté : « graines de razeteurs » proposée par
NÎmes métropole. La subvention de 200 € à l'association « la boule éclair » est votée
pour l'organisation de trois concours de boules, les 1 4, 15 et 16 juillet.
Aménaqement d'entrée de villaqe : Le principe de création d'un groupe de travail est
accepté pour étudier un projet d'aménagement de l'entrée de village et au-delà, avec
l'aide d'un bureau d'étude à désigner.